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Historique : E. Charbonneau, Recueil Administratif à l'usage des corps de troupe

Écrit par Patrick, Roger. Posté le Lundi 05 octobre 2009 @ 11:44:38 par Admin

Recueil administratif à l'usage des corps de troupe de toutes armes
ou Code manuel

E. Charbonneau

4° edition
Edition Henri Charles-Lavauzelle - Paris 1885

Page 668 ET 669

PAIEMENT JUSTIFICATION, ET REMBOURSEMENTS DES DEPENSES
AU C0MPTE DU BUDGET DES ÉCOLES


Les dépenses des diverses écoles ont été rattachées au service des écoles par la décision présidentielle du 19 novembre 1871, page 405, la circulaire du 11 décembre 1871, page 84, et l'instruction du 15 mars 1872, page 54.

Les dépenses de réparation et de remplacement sont faites sous la surveillance des fonctionnaires de l'intendance. (Circ. du 23 mai 1872, - page 418, et du 6 mars 1873, page 209.).

Aux termes de l'instruction du 1er mars 1881, page 355, les dépenses des écoles sont remboursées trimestriellement aux corps par mandat des fonctionnaires de l'intendance.


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